- retrait d'une partie
- выход из договора его участника
Dictionnaire de droit français-russe.
retrait d'une partie
Regardez d'autres dictionnaires:
retrait — 1. retrait, aite [ r(ə)trɛ, ɛt ] adj. • 1155 « contracté, ratatiné »; de l a. fr. retraire « se retirer » (1080), lat. retrahere 1 ♦ Blas. Raccourci, en parlant d une pièce. Bande retraite. 2 ♦ (1762) Agric. Blé retrait, avoine retraite, dont les … Encyclopédie Universelle
Retrait sur des prises — Pour les articles homonymes, voir Retrait (homonymie). Adam Dunn (Cincinnati) s élance sur une troisième prise et est retiré par John Smoltz (Atlanta, hors champ) … Wikipédia en Français
Retrait du permis de conduire — Le retrait du permis de conduire peut être effectué dans plusieurs situations en France. Une rétention du permis de conduire par les forces de l ordre peut être effectuée dans certaines conditions. La suspension administrative peut être prononcée … Wikipédia en Français
Retrait lignager — Pour les articles homonymes, voir Retrait (homonymie). Le retrait lignager est un doit civil coutumier permettant aux membres d un lignage (au sens des membres de la famille élargie) de retirer, c est à dire de reprendre un bien héréditaire qui… … Wikipédia en Français
Une vie de heros — Ein Heldenleben Une vie de héros Ein Heldenleben, op. 40 (en français Une vie de héros) est un poème symphonique écrit par Richard Strauss en 1897 1898. Il s agit d une œuvre d un musicien encore jeune (34 ans), écrite trois ans après son Ainsi… … Wikipédia en Français
Une vie de héros — Ein Heldenleben Une vie de héros Ein Heldenleben, op. 40 (en français Une vie de héros) est un poème symphonique écrit par Richard Strauss en 1897 1898. Il s agit d une œuvre d un musicien encore jeune (34 ans), écrite trois ans après son Ainsi… … Wikipédia en Français
Une vie de héros (Richard Strauss) — Ein Heldenleben Une vie de héros Ein Heldenleben, op. 40 (en français Une vie de héros) est un poème symphonique écrit par Richard Strauss en 1897 1898. Il s agit d une œuvre d un musicien encore jeune (34 ans), écrite trois ans après son Ainsi… … Wikipédia en Français
Droit De Retrait — Pour les articles homonymes, voir Retrait (homonymie). L expression droit de retrait peut désigner différentes prérogatives, en fonction du domaine juridique concerné. Sommaire 1 Sens ancien 2 En droit français … Wikipédia en Français
Droit de retrait — Pour les articles homonymes, voir Retrait (homonymie). L expression droit de retrait peut désigner différentes prérogatives, en fonction du domaine juridique concerné. Sommaire 1 Sens ancien 2 En droit français … Wikipédia en Français
Offre publique de retrait — Offre publique En finance, une offre publique est une opération lancée par une société, un groupe financier ou une autre institution privée, sous forme d une proposition faite au public de lui acheter, échanger ou vendre un certain nombre de… … Wikipédia en Français
Procédure de notification et de retrait de contenu illicite sur Internet en France — La procédure de notification de contenu illicite sur internet est un dispositif de la loi française pour la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004[1] dite loi LCEN. Elle a pour but d obtenir le retrait du contenu illicite ou le… … Wikipédia en Français
